[Article partenaire] Bravo, vous avez bravé l’hiver ! On se met alors à rêver de tout ce que le soleil va nous apporter. La première étape se profile : les vacances de printemps. Que l’on opte pour une adresse de charme au cœur de la Provence qui hume bon la lavande, une escale à Bordeaux à la découverte des vins ou une escapade romantique à Bruges pour un week-end ; peu importe quelle escapade, on détaxe.

Pour les achats de luxe, gourmands, culturels ou high tech, les économies réalisées peuvent rapidement être très élevées … Mieux que des soldes, des économies toute l’année. L’application ZappTax vous permet de profiter facilement et rapidement du remboursement de la TVA sur vos achats effectués en France et dans l’Union Européenne.

Combien puis-je économiser ?

Pour rappel, le procédé de détaxe avec ZappTax nécessite que vous ayez téléchargé l’application, rempli votre profil et indiqué vos dates de voyage. Un conseil : n’attendez pas la dernière minute pour le faire ! Cela ne prend que quelques minutes et vous pourrez faire votre shopping en toute tranquillité.

Deuxième étape : ajoutez toutes vos factures dans l’application (rentrez les au fur et à mesure, cela accélérera la rapidité avec laquelle vous recevrez votre bordereau de détaxe). Une fois validées, ZappTax vous envoie votre bordereau de détaxe par courriel, également disponible sur votre application.

Dernière étape : la validation douanière, impérative pour le recouvrement de votre TVA.

Comment s’y prendre pour obtenir la validation douanière ?

Pour demander un remboursement de la TVA, vous devez d’abord prouver aux autorités compétentes (les douanes) que vous avez acheté les biens au sein de l’Union Européenne et que vous les « consommerez » dans votre pays de résidence (qui doit être en dehors de l’UE).

Comment faire ? En validant votre bordereau de détaxe à un poste de douane avant de quitter le territoire de l’UE.

Qu’est-ce qu’un formulaire (ou bordereau) de détaxe ?

Il s’agit d’un document officiel sous format papier ou numérique, qui peut être édité par un commerçant ou un opérateur certifié, comme ZappTax. Ce document liste l’ensemble des produits que vous avez achetés en France et que vous souhaitez détaxer. Chaque formulaire de détaxe est unique et doit impérativement être validé par les douanes avant votre départ de l’UE. Si votre formulaire n’est pas validé, vos marchandises seront considérées comme n’ayant jamais quitté l’UE et, par conséquent, elles ne seront pas éligibles à un remboursement de la TVA.

Que dois-je présenter au moment de la validation douanière ?

• Votre passeport.
• Si vous êtes ressortissant·e de l’UE, une preuve de résidence au Canada (carte consulaire, permis de séjour, permis de travail, green card, etc.).
• Votre formulaire de détaxe (en version numérique sur votre smartphone et/ou en format papier).
• Les factures que ZappTax vous a envoyées par courriel avec votre bordereau de détaxe (dans le cas où un douanier vous demande de lui montrer une preuve d’achat).
• Tous vos biens déclarés comme détaxés (au cas où un douanier souhaite vérifier la présence de certains articles).

Selon la réglementation douanière, les agents douaniers sont autorisés à vérifier la présence de vos marchandises s’ils le souhaitent. Ainsi, veillez à ce que vos achats présentent un état neuf (moins de trois mois) au moment de la validation douanière et pensez à les garder à portée de main au cas où vous devriez les sortir de vos bagages.

Comment valider mes formulaires de détaxe en France?

Pour les formulaires de détaxe émis pour des achats effectués en France, le moyen le plus courant (et le plus simple) de valider votre document est de scanner le code-barres du bordereau à une borne électronique en libre-service PABLO.

Les bornes PABLO sont situées dans la majorité des points de sortie de l’UE sur le territoire français comme les aéroports, les gares, les ports et autres points de contrôle frontaliers.

En cas d’absence de borne PABLO à votre point de sortie de l’UE, ou si les bornes sont hors service, vous devez vous rendre au bureau de douane le plus proche.

Nota bene : en France, depuis décembre 2020, il n’est plus obligatoire de présenter à la douane une version papier du formulaire de détaxe imprimé (ce qui était le cas jusqu’alors). Conservez simplement une version PDF du bordereau sur votre téléphone portable et présentez directement son code-barres depuis l’écran de votre téléphone.

Dans le cas où vous devez valider votre bordereau de détaxe français mais que votre dernier point de sortie de l’UE n’est pas la France (par exemple aéroport de Bruxelles ou de Madrid), vous devrez faire valider votre formulaire manuellement par un agent douanier dudit pays car il n’existe pas de terminaux PABLO en dehors du territoire français. Dans ce cas, vous devez impérativement imprimer votre formulaire pour pouvoir le faire valider.

Comment utiliser une borne PABLO ?

Rien de plus simple !

1. Tout d’abord, vous devez vous rendre au kiosque PABLO de votre point de départ.
2. Suivez les instructions à l’écran et scannez le code-barres du formulaire de détaxe en le présentant sous le lecteur optique de la borne.
3. Une fois votre document numérisé, un sigle vert apparaîtra à l’écran avec le message : « OK, formulaire valide ». Cette approbation électronique est votre validation douanière. ZappTax recevra automatiquement une confirmation électronique des douanes les informant que votre formulaire a bien été validé.
4. Si, au contraire, une croix rouge apparaît, suivez les instructions affichées à l’écran et présentez votre formulaire au bureau de douane le plus proche.

Une fois que ZappTax reçoit le message automatique des douanes confirmant la validation de votre formulaire, votre remboursement sera traité la plupart du temps dans les vingt-quatre heures.

Si vous souhaitez un remboursement rapide, assurez-vous de bien avoir renseigné les détails de votre méthode de remboursement dans l’application !

Dans le cas où votre bordereau de détaxe est validé à l’aide d’un tampon manuel, vous devez télécharger une photo du bordereau tamponné sur l’application.

Si vous souhaitez en savoir plus, rendez-vous sur le site internet de ZappTax ou sur leur Foire Aux Questions. Vous pouvez également les contacter par email à [email protected] pour des questions plus spécifiques !

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